Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre la société Siage, dont le siège est situé à [Adresse], et ses clients (ci-après "le Client") dans le cadre de la vente de la Table des Français. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

2.1 Description des produits

La Table des Français est un produit artisanal, fabriqué en bois massif, avec des options de personnalisation. Chaque table est unique, fabriquée selon des standards de qualité élevés. Les caractéristiques du produit sont détaillées dans les documents marketing et le catalogue transmis au Client.

2.2 Disponibilité

Les produits sont fabriqués sur commande. En cas d'indisponibilité temporaire de certains matériaux ou configurations, Siage informera le Client dans les meilleurs délais et proposera une solution adaptée.

3. Commande

3.1 Processus de commande

• Toute commande doit être validée par écrit (e-mail, formulaire en ligne ou bon de commande signé).
• La commande est définitive après confirmation par Siage et versement d’un acompte de 30% du montant total.

3.2 Modification de commande

Toute demande de modification après validation devra être soumise à l’approbation de Siage et pourra entraîner des frais supplémentaires.

4. Tarifs

4.1 Prix

• Les prix sont indiqués en euros, hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC).
• Les prix sont ceux en vigueur à la date de la commande, tels qu’indiqués dans le devis ou le catalogue transmis au Client.

4.2 Remises

Des remises peuvent être accordées aux partenaires professionnels (showrooms, architectes, etc.) selon des conditions particulières convenues au préalable.

5. Paiement

5.1 Modalités de paiement

• Le paiement s’effectue par virement bancaire ou tout autre moyen accepté par Siage.
• Le règlement s’effectue à 100% avant la livraison.

5.2 Retard de paiement

En cas de retard de paiement, des pénalités égales à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur seront appliquées. Siage se réserve le droit de suspendre toute commande en cas de non-paiement.

6. Livraison

6.1 Modalités

• La livraison est incluse dans le prix pour les commandes réalisées par des clients particuliers.
• Pour les showrooms, la livraison des tables exposées est à leur charge.
• Siage garantit une livraison en bon état et dans les délais convenus lors de la commande.

6.2 Délais

Les délais de livraison sont estimés entre 4 et 6 semaines à compter de la réception du paiement. Ils peuvent varier selon la charge de production ou les contraintes logistiques.

6.3 Réception

À la réception, le Client est tenu de vérifier l’état du produit et de signaler toute anomalie sous 48 heures par écrit.

7. Garantie et retours

7.1 Garantie

La Table des Français bénéficie d’une garantie légale de conformité de 2 ans couvrant les défauts de fabrication.

7.2 Retours et satisfait ou remboursé

• Particuliers : Siage offre une garantie "satisfait ou remboursé" de 30 jours à compter de la livraison. En cas d'insatisfaction, le Client peut retourner la table à ses frais pour obtenir un remboursement ou un échange.
• Showrooms : En cas de non-conformité ou d'insatisfaction, les showrooms peuvent bénéficier d’un retour sous 30 jours après réception, selon les modalités définies dans le contrat.

8. Utilisations conformes et non-conformes

8.1 Utilisations conformes

La Table des Français est conçue pour un usage domestique dans des environnements intérieurs. Les utilisations conformes incluent, mais ne sont pas limitées à :

• Utilisation comme table à manger, table de réunion ou autre mobilier de support à usage résidentiel ou professionnel léger.
• Placement sur des surfaces planes et stables, conformément aux instructions d’installation fournies.
• Nettoyage avec des produits adaptés aux surfaces en bois massif, comme indiqué dans les recommandations d’entretien.

8.2 Utilisations non-conformes

Les utilisations non-conformes, susceptibles de causer des dommages ou d’annuler la garantie, incluent :

• L’utilisation de la table dans des environnements extérieurs, exposés à des conditions climatiques extrêmes (pluie, humidité excessive, rayons UV, etc.).
• L’exposition prolongée à des sources directes de chaleur ou de froid (cheminée, radiateurs, air conditionné).
• L’utilisation de produits de nettoyage abrasifs, chimiques ou inadaptés qui peuvent détériorer la surface en bois.
• Une charge excessive sur la table, dépassant les limites de poids recommandées (mentionnées dans la notice d’utilisation).
• Toute modification ou réparation non autorisée par Siage.
• L’utilisation comme plateforme de travail intensif, banc, ou tout autre usage qui n’est pas prévu par la conception initiale.

8.3 Conséquences des utilisations non-conformes

En cas d’utilisation non-conforme :

• La garantie légale et la garantie satisfait ou remboursé de 30 jours ne s’appliqueront pas.
• Si des réparations sont nécessaires, les frais seront entièrement à la charge du Client.

9. Propriété intellectuelle

Les modèles, designs et images liés à la Table des Français sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

10. Responsabilité

Siage décline toute responsabilité en cas d’usage non conforme du produit ou de dommages causés par une mauvaise manipulation ou un entretien inapproprié.

11. Litiges

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Siage.