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1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre la société Siage, dont le siège est situé à [Adresse], et ses clients (ci-après "le Client") dans le cadre de la vente de la Table des Français. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits
2.1 Description des produits
La Table des Français est un produit artisanal, fabriqué en bois massif, avec des options de personnalisation. Chaque table est unique, fabriquée selon des standards de qualité élevés. Les caractéristiques du produit sont détaillées dans les documents marketing et le catalogue transmis au Client.
2.2 Disponibilité
Les produits sont fabriqués sur commande. En cas d'indisponibilité temporaire de certains matériaux ou configurations, Siage informera le Client dans les meilleurs délais et proposera une solution adaptée.
3. Commande
3.1 Processus de commande
3.2 Modification de commande
Toute demande de modification après validation devra être soumise à l’approbation de Siage et pourra entraîner des frais supplémentaires.
4. Tarifs
4.1 Prix
4.2 Remises
Des remises peuvent être accordées aux partenaires professionnels (showrooms, architectes, etc.) selon des conditions particulières convenues au préalable.
5. Paiement
5.1 Modalités de paiement
5.2 Retard de paiement
En cas de retard de paiement, des pénalités égales à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur seront appliquées. Siage se réserve le droit de suspendre toute commande en cas de non-paiement.
6. Livraison
6.1 Modalités
6.2 Délais
Les délais de livraison sont estimés entre 4 et 6 semaines à compter de la réception du paiement. Ils peuvent varier selon la charge de production ou les contraintes logistiques.
6.3 Réception
À la réception, le Client est tenu de vérifier l’état du produit et de signaler toute anomalie sous 48 heures par écrit.
7. Garantie et retours
7.1 Garantie
La Table des Français bénéficie d’une garantie légale de conformité de 2 ans couvrant les défauts de fabrication.
7.2 Retours et satisfait ou remboursé
8. Utilisations conformes et non-conformes
8.1 Utilisations conformes
La Table des Français est conçue pour un usage domestique dans des environnements intérieurs. Les utilisations conformes incluent, mais ne sont pas limitées à :
8.2 Utilisations non-conformes
Les utilisations non-conformes, susceptibles de causer des dommages ou d’annuler la garantie, incluent :
8.3 Conséquences des utilisations non-conformes
En cas d’utilisation non-conforme :
9. Propriété intellectuelle
Les modèles, designs et images liés à la Table des Français sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
10. Responsabilité
Siage décline toute responsabilité en cas d’usage non conforme du produit ou de dommages causés par une mauvaise manipulation ou un entretien inapproprié.
11. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Siage.